Grand Conseil
 
Accueil Accueil
Actualités
Membres du Grand Conseil
Secrétariat du Grand Conseil
Activités parlementaires
Commissions
Sessions
Bulletin officiel des séances
Guide parlementaire
Motions populaires
Bases légales
La vie du Grand Conseil
Relations extérieures
Anciennes législatures et élections 2006
Annuaire

Programme de la session de février 2010

 

Nouveau sur notre site! En plus du programme, vous avez désormais également accès aux liens vers les objets qui seront traités lors de cette session, exceptés les documents qui ne peuvent être rendus publics (voir "liens externes" ci-dessous).

Journée de sports d’hiver 2010 du Grand Conseil le vendredi 5 février aux Paccots

 

 

 

Le vendredi 5 février dernier a eu lieu aux Paccots la traditionnelle sortie hivernale du Grand Conseil.

Programme de la journée

Télécharger
 
PDF  Programme complet (PDF, 37 kb)
PDF  Séance du mardi 2 février 2010 (PDF, 28 kb)
PDF  Séance du mercredi 3 février 2010 (PDF, 24 kb)
Liens externes
 
Projets de décrets
169 - Projet de décret relatif à l’octroi d’un crédit d’engagement en vue de l’équipement technique de trois établissements d’enseignements
169 - Proposition de la commission parlementaire
169 - Préavis de la CFG
170 - Projet de décret relatif à l’octroi d’un crédit d’engagement additionnel pour les travaux de la galerie souterraine Saint-Léonard (projet Poya)
170 - Proposition de la commission parlementaire
170 - Préavis de la CFG
178 - Projet de décret relatif aux crédits supplémentaires compensés du budget de l’Etat de Fribourg pour l’année 2009
178 - Proposition de la Commission des finances et de gestion
Rapport
172 - Rapport sur les postulats Nos 316.06 Johner-Etter Ueli / Maeder Ernst - 321.06 Berset Solange / Collaud Elian - P 2014.07 Genoud Joe / Grandjean Denis
174 - Rapport concernant l’expertise actuarielle au 31 décembre 2008 de la Caisse de prévoyance du personnel de l’Etat de Fribourg
176 - Rapport sur le postulat P 2031.08 Peiry-Kolly Claire concernant la simplification de la déclaration d’impôt pour certaines catégories de contribuables (en particulier pour nos personnes âgées)
177 - Rapport sur le postulat No 313.06 Gendre Jean-Noël / Sansonnens Paul sur la mise en place d’une politique cantonale pour préserver les fonctions d’intérêt public de la forêt
""
Activités parlementaires
M 1076.09 Waeber Emanuel / Thürler Jean-Pierre – déductions admises fiscalement pour les cotisations versées à des partis
P 2029.08 Collomb Eric – Création de structures de « sports-arts-études » dans le canton de Fribourg
MA 4016.09 Romanens Jean-Louis / Collomb Eric / Bussard Christian / Kaelin Murith Emanuelle / Goumaz-Renz Monique / Andrey Pascal / Jordan Patrice / Menoud Yves / Schoenenweid André / Bourgknecht Jean – Conférence suisse des impôts: son rôle et ses compétences
Début de la Page
Imprimer
Plus grand
RSS
Conditions d'utilisation